Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEVILBISS
DeVilbiss Healthcare LLC, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92434927
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022

Présentation de la marque DEVILBISS

Déposée le 23 septembre 1992 par la société DeVilbiss Healthcare LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVILBISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société DeVilbiss Healthcare LLC domicilié(e) 100 DeVilbiss Drive, SOMERSET – PENNSYLVANIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque DEVILBISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEVILBISS est expirée depuis le 23 septembre 2022.

DeVilbiss Healthcare LLC a également déposé les autres marques suivantes : PULMO-AIDE , DEV


DeVilbiss Healthcare LLC, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 100 DeVilbiss Drive, SOMERSET – PENNSYLVANIE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248088 - Publication au BOPI 1998-01-15

Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226310 - Publication au BOPI 2002-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 12 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533816 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501613 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Instruments et appareils médicaux et chirurgicaux.Pompes aspirantes pour applications médicales et flacons collecteurs pour pompes aspirantes; compresseurs d'air pour applications médicales; filtres à air pour compresseurs d'air médicaux et pompes médicales; nébuliseurs d'air pour médicaments; nébuliseurs à ultrasons pour médicaments; masques à aérosols; débitmètres pour l'air expiratoire maximum et pièces de rechange pour ceux-ci à savoir embouts buccaux et cartes d'enregistrement; dispositifs à oxygène pour applications médicales et pièces pour ceux-ci à savoir concentrateurs d'oxygène, lits filtrants de rechange pour concentrateurs d'oxygène, bouteilles d'oxygène, chariots pour bouteilles, boîtiers de support, vannes régulatrices pour bouteilles d'oxygène, clés pour vannes d'oxygène, tuyauterie pour oxygène, raccords de tuyauterie pour oxygène, canules nasales et humidificateurs d'oxygène; humidificateurs, évaporateurs, filtres à eau pour humidificateurs et évaporateurs; atomiseurs de médicaments; dispositifs souffleurs de poudres; seringues; irrigateurs et dispositifs de thérapie respiratoire, de ventilationspontanée avec pression expiratoire positive et pièces pour ceux-ci à savoir ventilateur à air, tuyauterie, soupape anti-réinhalation, boîtier de support, filtre à air, alarme pour pannes d'alimentation, masque, garniture de masque et raccord de masque, tous ces produits étant à usage médical et chirurgical.Manomètre utilisable dans les dispositifs de ventilation spontanée avec pression expiratoire positive; atomiseur jetable pour l'irrigation des plaies; stimulateur des muscles pour la thérapie des apnées du sommeil; appareillage de diagnostic des troubles du sommeil; dispositifs de fourniture d'oxygène liquide y compris bouteilles d'oxygène liquide; dosimètre; et régulateur d'oxygène, tous ces produits étant à usage médical et chirurgical